Archive des chroniques "Cybernotes de Bertrand Salvas", telles que publiées dans le magazine "Entracte"
de la Chambre des notaires du Québec et autres contributions en droit des technologies de l'information.

Août 2001 >> Et si le Web entrait dans le moule?

Je me souviens il y a fort longtemps avoir découvert que l’histoire, plus particulièrement l’histoire du Québec, pouvait être présentée de manière différente et nouvelle. C’était il y a longtemps, en pleine canicule de juillet, que je mis la main sur l’exemplaire du «Petit manuel d’histoire du Québec»[i] de Léandre Bergeron qui traînait sur les étagères de mon frère cégepien. Comme il faisait trop chaud pour sortir, j’ai préféré suer à grosses gouttes dans ma chambre en parcourant ce petit bouquin vert dépourvu d’images. Même si je n’étais pas toujours d’accord avec l’auteur, j’ai tout de même découvert le plaisir de remonter le temps à la recherche de l’origine des choses. N’est-ce pas là la meilleure façon de les comprendre? Ce plaisir est, encore aujourd’hui, l’un de mes préférés.

Le cerveau, surtout le mien, fonctionne de bien curieuse façon. Il conserve des masses d’informations inutiles et me les retourne dans des circonstances inattendues. Je ne sais donc pas pourquoi cet événement plutôt banal me revient aujourd’hui. Ce n’est certes pas la seule fois que l’adolescent que j’étais aura passé un après-midi à lire. (Je n’étais vraiment pas un casse-cou) Le phénomène est intriguant, mais très pratique pour assaisonner une chronique d’anecdotes savoureuses.

J’ai été invité à présenter à la mi-juin un survol du droit du cyberespace dans le cadre du congrès des arpenteurs-géomètres du Québec tenu à Trois-Rivières[ii]. Fidèle à mes intérêts et à mes habitudes, j’ai abordé la question au moyen d’une petite histoire d’Internet. Les enjeux juridiques qui s’y jouent aujourd’hui découlant des choix techniques d’hier, cette approche est bien souvent à la meilleure pour comprendre pourquoi et comment des juristes peuvent s’intéresser au Web. Quel rapport avec mon histoire de canicule de tout à l’heure? Vous vous souvenez du 15 juin? Non? Voici un indice : 40o à l’ombre sans compter l’humidex[iii]... Ajoutez à l’équation une conférence traitant d’histoire dans une salle dépourvue de climatisation, et vous comprendrez pourquoi mon cerveau s’est souvenu du petit manuel d’histoire du Québec et de cet autre après-midi de canicule.

Il n’y a pourtant pas de quoi se faire suer, si vous me passez l’expression. L’exercice peut même s’avérer assez intéressant. C’est pourquoi j’ai décidé d’intégrer des passages de l’histoire du Web à mes prochaines chroniques. J’aborderai le sujet très librement, sans trop de structure, en essayant selon mon habitude d’intégrer le tout à mes sujets du jour. Alors préparez-vous pour vos cours d’histoire! En attendant, passons en revue les événements récents de l’actualité en droit du cyberespace.

Quoi de neuf dans le monde du sport?

Le glas sonne pour les pique-assiettes. De plus en plus, le droit impose sa loi sur le Web.  Mon petit côté contestataire et iconoclaste pleure en me voyant écrire ces lignes alors que le sage juriste en moi jubile. Encore du pain sur la planche pour mon psy, quoi.  Les jours de la ruée vers l’or du Klondike virtuel seraient donc bel et bien comptés. Chaque jour nous présente de nouveaux signes de la fin de la récréation. Après le Nasdaq[iv] qui force les nouveaux entrepreneurs à rechercher la rentabilité, voilà que le Web entre graduellement dans le cadre rigoureux imposé par le droit. Tant mieux pour tous, au fond. Tant mieux pour la sécurité des transactions, pour le développement du commerce, pour l’ordre public. Tant pis pour mon côté rebelle. N’ayez crainte, il est coriace. Il en a vu d’autres.

« Y’en aura pas d’facile »

Tout d’abord Napster[v] qui, parallèlement à la conclusion d’ententes qui pourraient assurer sa survie en lui permettant de mettre sur pied un service payant de distribution musicale, s’est vu refuser la tenue d’un nouveau procès par la Cour d'appel fédérale de San Francisco. Le filtrage des œuvres échangées par l’entremise de son service devra continuer, à moins d’un appel à la Cour suprême des États-Unis. Au moment de remettre ces lignes, on apprenait que Napster était même prise à son propre jeu : après la fermeture temporaire et volontaire de son site pour permettre l’installation d’une nouvelle infrastructure de filtrage, elle se voyait interdire de reprendre ses activités jusqu’à ce que son système atteigne 100% d’efficacité. « Y’en aura pas d’facile », comme dirait l’autre. Finie la gratuité, veuillez passer à la caisse s’il-vous plaît.

« La rondelle ne roulait pour eux-autres... »

Parlant de pique-assiettes, il importe de noter la victoire en Cour Suprême des USA des journalistes-pigistes américains sur les éditeurs de grands journaux. Ces derniers avaient pris l’habitude de re-diffuser sous format numérique (banques de données, cédéroms, Web...) les articles précédemment publiés dans leurs pages, évidemment sans rémunérer leurs auteurs. Les conséquences sont colossales (certains parlent de plus de deux milliards de dollars US en redevances à payer) et pourraient forcer les éditeurs à retirer d’importantes parties de leurs collections électroniques. Mais une entente est toujours possible. Il faut noter qu’un litige similaire a cours au Québec depuis un certain temps. Il ne faut cependant pas présumer d’un impact de la décision américaine sur les actions intentées ici puisque les règles du droit d’auteur, notamment celles relatives à l’œuvre collective, sont sensiblement différentes chez nos « amis-ricains »[vi]. Ici aussi, nous voyons que le Web semble vouloir entrer dans le moule... [vii]

Ça travaille fort dans les coins...

Comme c’est souvent le cas à Québec, nos députés n’ont pas réussi à s’entendre pour adopter dans les délais tous les projets de loi qui figuraient à leur copieux menu législatif. La session s’est donc terminée sur ce qu’il est convenu d’appeler un « bâillon », où l’opposition s’est vu imposer d’un coup sec l’ingestion et la digestion de projets de lois dont le gouvernement ne souhaite plus différer l’adoption. Dans de tels exercices de « fast food » législatif, l’efficacité prend le dessus sur le plaisir gastronomique. Comme vous le savez probablement déjà, l’Assemblée Nationale a réussi à adopter ainsi à la mi-juin neuf projets de lois en presque aussi peu de temps qu’un adolescent peut avaler neuf « big macs » si on le met au défi de le faire.

Même si la loi sur les fusions municipales, comprise au bâillon, attirait toute l’attention médiatique, la loi 161 sur le cadre juridique des technologies de l’information a aussi été adoptée dans cet exercice. Ainsi depuis la présentation de sa première ébauche en juin 2000, elle aura survécu à une re-écriture, un changement de ministre et de premier ministre, à d’innombrables réunions et à plusieurs hecto-litres de café. Maintenant que le temps de jouer du coude est passé, reste au milieu juridique à l’analyser, à la comprendre (ce qui n’est pas une mince affaire) et à lui faire sa place. Je compte consacrer une chronique complète sous peu à cette loi qui nous amène à l’ère du document sans papier et du support interchangeable. Je suis certain que vous en brûlez d’envie... De toutes façons, vous n’avez pas vraiment le choix, la loi c’est la loi.

Donner son 110 %

Beaucoup de sujets d’actualités feront vibrer cette chronique dans les prochains mois. La loi 161, bien entendu, mais aussi le projet Web des arpenteurs québécois, ou encore le passage au numérique du registre foncier. Ce ne sont pas les sujets qui manquent, mais le temps de les traiter! Je devrai vraiment donner mon 110%. N’hésitez pas à m’écrire!

À la prochaine!


[i] Référence : http://www2.biblinat.gouv.qc.ca/rfq/notices/00014956.htm, et courte description : http://collections.ic.gc.ca/fransaskois/Arts/cultuque/culque23.htm

[ii] www.donnees-xyz.com

[iii] www.humidex.ca  (!)

[iv] http://www.nasdaq.com/

[v] ww.napster.com

[vi] http://www.mmedium.com/cgi-bin/nouvelles.cgi?Id=5601

[vii] Ceux que cette affaire intéresse en trouveront un excellent compte-rendu de cette nouvelle dans les Chroniques de Cybérie (http://cyberie.qc.ca/chronik/20010626.html#a) et un tout aussi excellent article de doctrine de mon ami et collègue Lionel Thoumyre (un spécialiste de la question) sur Juriscom (L'ensemble journalistique : entre le collectif et la collaboration. http://www.juriscom.net/uni/doc/20000510.htm ).

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